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Conditions générale de ventes PASSEPORT GOURMANDGénéralités : Règlement et livraison : Tout Passeport Gourmand est payable à la commande, au comptant, par carte bancaire, chèque ou mandat postal. Commandes et livraisons : Chaque commande de Passeport(s) qui nous parvient par le biais de ce site Internet, confirmée payée par carte bancaire et encaissée par la BR, sera aussitôt expédiée par la poste dans les meilleurs délais.Sécurité : Les commandes passées par Internet et carte bancaire transitent par le serveur hautement sécurisé du Crédit Mutuel (SSL 128 bits, le maximum autorisé par la législation française). Les Editions Gourmandes OI n'a pas connaissance du numéro de votre carte bancaire, évitant ainsi toute possibilité de fraude.Garantie : Vous disposez de 10 jours francs à compter de la livraison pour faire part d'une éventuelle réclamation ou d'une demande de remboursement directement auprès de l'éditeur régional concerné, conformément à la législation en vigueur sur la protection du consommateur en matière de vente à distance. Réserve de propriété: Il est convenu que le ou les Passeports Gourmands restent l'entière propriété des éditeurs respectifs jusqu'à encaissement confirmé du règlement total, selon les dispositions de la Loi n° 80.335 du 12/05/80.
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